Identification de l’éditeur
Éditeur et directeur de la publication : Savage Dreams SAS (SIREN 907514913)
Rédaction et régie publicitaire déléguées à : THE DUG MEDIA ltd, Georgiou Karaiskaki 11-13 Carisa Salonica, 7560 Pervolia, CYPRUS
Informations de contact
Nom du site web : kcscottishgames.org
Adresse : 60 rue François Ier, 75008 Paris, France
Adresse électronique de contact : [email protected]
Date de mise à jour : 28 septembre 2026
Modalités d’utilisation
La consultation de ce site web entraîne l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes conditions générales d’utilisation énoncées ci-dessous. Ces modalités d’utilisation peuvent faire l’objet de modifications ou d’ajouts à tout moment.
Nature des informations
Les données et contenus présents sur ce site sont fournis à titre informatif uniquement, sans prétention d’exhaustivité, et ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur du site.
L’éditeur du site ne saurait être tenu pour responsable des préjudices directs ou indirects résultant de la consultation du site.
Contributions des utilisateurs
Les visiteurs du site ont la possibilité de publier du contenu, qui s’affiche sur le site dans des sections prévues à cet effet (en particulier par le biais des commentaires). Le contenu publié demeure sous la responsabilité exclusive de ses auteurs, qui en assument la pleine responsabilité légale.
L’éditeur du site conserve toutefois la prérogative de supprimer sans avertissement ni justification tout contenu publié par les utilisateurs qui ne respecterait pas la charte éthique du site ou la réglementation applicable.
Droits de propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, l’ensemble des éléments disponibles sur le site (contenus textuels, visuels, graphiques, logo, icônes, éléments sonores, logiciels, etc.) demeurent la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs, concernant les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’exploitation.
Toute duplication, représentation, modification, diffusion, adaptation de tout ou partie des composants du site, quels que soient les moyens ou procédés employés, est prohibée, sauf accord écrit préalable de l’auteur.
Toute utilisation non autorisée du site ou de ses éléments constitutifs est assimilée à une contrefaçon et expose à des poursuites judiciaires.
Les marques et logos présents sur le site sont la propriété des entreprises qui les ont déposés.
Gestion des liens hypertextes
Liens vers des sites externes
L’éditeur du site décline toute responsabilité et ne peut être tenu responsable du référencement par liens hypertextes vers des ressources externes présentes sur Internet, concernant aussi bien leur contenu que leur pertinence.
Liens vers ce site
L’éditeur du site permet les liens hypertextes dirigeant vers une page de ce site, sous réserve que ces liens s’ouvrent dans une nouvelle fenêtre et soient présentés de façon claire pour éviter :
- toute confusion entre le site référençant et l’éditeur du site
- toute présentation biaisée, ou non conforme à la législation en vigueur.
L’éditeur du site se réserve la faculté d’exiger la suppression d’un lien s’il considère que le site d’origine ne respecte pas les règles ainsi établies.
Protection des données personnelles
Chaque utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de modification et d’opposition concernant ses données personnelles, en formulant une demande écrite et signée, accompagnée d’un justificatif d’identité.
Ce site ne collecte pas d’informations personnelles, et n’est pas soumis à déclaration auprès de la CNIL.